Lorsquâune Ćuvre littĂ©raire ou artistique accĂšde au domaine public, elle devient un trĂ©sor commun, disponible pour ĂȘtre utilisĂ©e Ă des fins crĂ©atives, pĂ©dagogiques, commerciales, etc.
Si lâon considĂšre sa lĂ©gislation actuelle, le Canada appartient encore Ă la catĂ©gorie des pays dits « life+50 »1, qui concernent la plupart des citoyens du monde, oĂč les droits expirent 50 ans aprĂšs la mort de lâauteur.
Ainsi, le 1er janvier 2016, les Ćuvres des auteur(e)s/crĂ©ateurs/trices de ces pays qui sont morts en 1965, sont entrĂ©es dans le domaine public â sauf exception. Nous en avons cĂ©lĂ©brĂ© quelques uns dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2016, puis nous avons rĂ©cidivĂ© lors du passage Ă 2017, puis 2019, 2019 et, enfin, dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2020. Ă vous de les dĂ©couvrir!
Qui entrera dans le domaine public au Canada le 1er janvier 2020?
đDu 1er au 31 dĂ©cembre 2019, nous vous ferons de nouveau dĂ©couvrir chaque jour l’un ou l’une de ces auteurs et crĂ©ateurs disparus il y a 50 ans. Cette annĂ©e, qui marque le cinquiĂšme anniversaire de ce projet, celui-ci porte une signification particuliĂšre puisque le dĂ©lai d’expiration actuel du droit d’auteur au Canada est menacĂ©. La loi fĂ©dĂ©rale pourrait interdire, pendant 20 annĂ©es supplĂ©mentaires, l’accĂšs libre aux Ćuvres qui, sous le rĂ©gime actuel, devraient ĂȘtre libĂ©rĂ©es le 1er janvier 2021.
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Ce projet est menĂ© conjointement avec le Calendrier de l’avent du domaine public français. Le concept original a Ă©tĂ© dĂ©veloppĂ© par le collectif SavoirCom1 d’aprĂšs une idĂ©e de Julien Dorra.
Notes et liens complémentaires
- Malheureusement, la lĂ©gislation devrait changer prochainement en vertu de l’Accord CanadaâĂtats-UnisâMexique du 30 novembre 2018 qui fait basculer le Canada dans le camp des pays « life+70 » (article 20.63) au plus tard le 30 mai 2021 (article 20.90.4.d).