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Calendrier de l'avent du domaine public 📚 Édition quĂ©bĂ©coise

Nous cĂ©lĂ©brons ici des Ɠuvres entrant dans le domaine public le 1er janvier de chaque annĂ©e au Canada!

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Calendrier de l'avent du domaine public 📚 Édition quĂ©bĂ©coise

À propos de ce Calendrier

* Cette présentation a été enregistrée le 21 septembre 2019 lors de la Journée internationale du logiciel libre.

Lorsqu’une Ɠuvre littĂ©raire ou artistique accĂšde au domaine public, elle devient un trĂ©sor commun, disponible pour ĂȘtre utilisĂ©e Ă  des fins crĂ©atives, pĂ©dagogiques, commerciales, etc.

Conrad Poirier (1939)Si l’on considĂšre sa lĂ©gislation actuelle, le Canada appartient encore Ă  la catĂ©gorie des pays dits « life+50 Â»1, qui concernent la plupart des citoyens du monde, oĂč les droits expirent 50 ans aprĂšs la mort de l’auteur.

Ainsi, le 1er janvier 2016, les Ɠuvres des auteur(e)s/crĂ©ateurs/trices de ces pays qui sont morts en 1965, sont entrĂ©es dans le domaine public – sauf exception. Nous en avons cĂ©lĂ©brĂ© quelques uns dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2016, puis nous avons rĂ©cidivĂ© lors du passage Ă  2017, puis 2019, 2019 et, enfin, dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2020. À vous de les dĂ©couvrir!

Qui entrera dans le domaine public au Canada le 1er janvier 2020?

🎂

Du 1er au 31 dĂ©cembre 2019, nous vous ferons de nouveau dĂ©couvrir chaque jour l’un ou l’une de ces auteurs et crĂ©ateurs disparus il y a 50 ans. Cette annĂ©e, qui marque le cinquiĂšme anniversaire de ce projet, celui-ci porte une signification particuliĂšre puisque le dĂ©lai d’expiration actuel du droit d’auteur au Canada est menacĂ©. La loi fĂ©dĂ©rale pourrait interdire, pendant 20 annĂ©es supplĂ©mentaires, l’accĂšs libre aux Ɠuvres qui, sous le rĂ©gime actuel, devraient ĂȘtre libĂ©rĂ©es le 1er janvier 2021.

Sauf avis contraire, les textes et illustrations de ce site sont publiés sous licence libre CC0-1.0 universel.

Ce projet est menĂ© conjointement avec le Calendrier de l’avent du domaine public français. Le concept original a Ă©tĂ© dĂ©veloppĂ© par le collectif SavoirCom1 d’aprĂšs une idĂ©e de Julien Dorra.

Notes et liens complémentaires

  1. Malheureusement, la lĂ©gislation devrait changer prochainement en vertu de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique du 30 novembre 2018 qui fait basculer le Canada dans le camp des pays « life+70 Â» (article 20.63) au plus tard le 30 mai 2021 (article 20.90.4.d).

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