À propos de ce Calendrier

* Cette présentation a été enregistrée le 21 septembre 2019 lors de la Journée internationale du logiciel libre.

Lorsqu’une œuvre littéraire ou artistique accède au domaine public, elle devient un trésor commun, disponible pour être utilisée à des fins créatives, pédagogiques, commerciales, etc.

Si l’on considère sa législation actuelle, le Canada appartient encore à la catégorie des pays dits « life+50 »¹, qui concernent la plupart des citoyens du monde, où les droits expirent 50 ans après la mort de l’auteur.

Ainsi, le 1er janvier 2016, les œuvres des auteur(e)s/créateurs/trices de ces pays qui sont morts en 1965, sont entrées dans le domaine public – sauf exception. Nous en avons célébré quelques uns dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2016, puis nous avons récidivé lors du passage à 2017, puis 2019, 2019 et, enfin, dans le Calendrier de l’avent du domaine public 2020. À vous de les découvrir!

Qui entrera dans le domaine public au Canada le 1er janvier 2020?

Du 1er au 31 décembre 2019, nous vous ferons de nouveau découvrir chaque jour l’un ou l’une de ces auteurs et créateurs disparus il y a 50 ans. Cette année, qui marque le cinquième anniversaire de ce projet, celui-ci porte une signification particulière puisque le délai d’expiration actuel du droit d’auteur au Canada est menacé. La loi fédérale pourrait interdire, pendant 20 années supplémentaires, l’accès libre aux œuvres qui, sous le régime actuel, devraient être libérées le 1er janvier 2021.

Sauf avis contraire, les textes et illustrations de ce site sont publiés sous licence libre CC0-1.0 universel.

Ce projet est mené conjointement avec le Calendrier de l’avent du domaine public français. Le concept original a été développé par le collectif SavoirCom1 d’après une idée de Julien Dorra.

1. Malheureusement, la législation devrait changer prochainement en vertu de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique du 30 novembre 2018 qui fait basculer le Canada dans le camp des pays « life+70 » (article 20.63) au plus tard le 30 mai 2021 (article 20.90.4.d).